Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Colle-sur-Loup

Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 8 202 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 14 mars 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Colle-sur-Loup
Dernière procédure approuvée
14 mars 2024
Mis à jour sur le Géoportail
20 juin 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Colle-sur-Loup

Quel document d'urbanisme s'applique à La Colle-sur-Loup ?

La Colle-sur-Loup dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Colle-sur-Loup a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 mars 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 juin 2024.

Comment consulter le PLU de La Colle-sur-Loup ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Colle-sur-Loup.

Autres communes de CA de Sophia Antipolis