Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Chapelle-de-Brain

Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 1 114 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 3 mars 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Chapelle-de-Brain
Dernière procédure approuvée
3 mars 2017
Mis à jour sur le Géoportail
18 juillet 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-de-Brain

Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-de-Brain ?

La Chapelle-de-Brain dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-de-Brain a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 mars 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2023.

Comment consulter le PLU de La Chapelle-de-Brain ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-de-Brain.

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