Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Brée-les-Bains
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 716 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Brée-les-Bains
- Dernière procédure approuvée
- 19 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Brée-les-Bains
Quel document d'urbanisme s'applique à La Brée-les-Bains ?
La Brée-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Brée-les-Bains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 juin 2021.
Comment consulter le PLU de La Brée-les-Bains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Brée-les-Bains.