Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de L'Isle-sur-le-Doubs
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 780 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de L'Isle-sur-le-Doubs
- Dernière procédure approuvée
- 12 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 novembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de L'Isle-sur-le-Doubs
Quel document d'urbanisme s'applique à L'Isle-sur-le-Doubs ?
L'Isle-sur-le-Doubs dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de L'Isle-sur-le-Doubs a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 novembre 2025.
Comment consulter le PLU de L'Isle-sur-le-Doubs ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de L'Isle-sur-le-Doubs.
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