Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Is-sur-Tille
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 4 302 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Is-sur-Tille
- Dernière procédure approuvée
- 18 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 décembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Is-sur-Tille
Quel document d'urbanisme s'applique à Is-sur-Tille ?
Is-sur-Tille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Is-sur-Tille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Is-sur-Tille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Is-sur-Tille.
Autres communes de CC des Vallées de la Tille et de l'Ignon
- PLU d'Avelanges
- PLU de Chaignay
- PLU de Courtivron
- PLU de Crecey sur Tille
- PLU de Dienay
- PLU d'Echevannes
- PLU d'Epagny
- PLU de Gemeaux
- PLU de Lux
- PLU de Marcilly sur Tille
- PLU de Marey sur Tille
- PLU de Marsannay le Bois
- PLU de Moloy
- PLU de Pichanges
- PLU de Poiseul les Saulx
- PLU de Saulx le Duc
- PLU de Spoy
- PLU de Tarsul
- PLU de Til Chatel
- PLU de Vernot
- PLU de Villecomte
- PLU de Villey sur Tille