Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Hayes
Moselle (57) · Grand Est · 251 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 septembre 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Hayes
- Dernière procédure approuvée
- 13 septembre 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Hayes
Quel document d'urbanisme s'applique à Hayes ?
Hayes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Hayes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 septembre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Hayes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Hayes.
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