Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Frossay

Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 3 307 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 19 septembre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Frossay
Dernière procédure approuvée
19 septembre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
26 septembre 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Frossay

Quel document d'urbanisme s'applique à Frossay ?

Frossay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Frossay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 septembre 2024.

Comment consulter le PLU de Frossay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frossay.

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