Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Freney
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 116 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 avril 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Freney
- Dernière procédure approuvée
- 18 avril 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Freney
Quel document d'urbanisme s'applique à Freney ?
Freney dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Freney a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 avril 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Freney ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Freney.