Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontaines-sur-Marne
Haute-Marne (52) · Grand Est · 151 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 décembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontaines-sur-Marne
- Dernière procédure approuvée
- 6 décembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 mars 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fontaines-sur-Marne
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontaines-sur-Marne ?
Fontaines-sur-Marne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontaines-sur-Marne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 mars 2025.
Comment consulter le PLU de Fontaines-sur-Marne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontaines-sur-Marne.
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