Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontaine-le-Pin
Calvados (14) · Normandie · 333 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 1 mars 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontaine-le-Pin
- Dernière procédure approuvée
- 1 mars 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fontaine-le-Pin
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontaine-le-Pin ?
Fontaine-le-Pin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontaine-le-Pin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 mars 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Fontaine-le-Pin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontaine-le-Pin.
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