Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fay-le-Clos
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 183 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 avril 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fay-le-Clos
- Dernière procédure approuvée
- 18 avril 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fay-le-Clos
Quel document d'urbanisme s'applique à Fay-le-Clos ?
Fay-le-Clos dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fay-le-Clos a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Fay-le-Clos ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fay-le-Clos.
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