Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Fay-le-Clos

Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 183 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 18 avril 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Fay-le-Clos
Dernière procédure approuvée
18 avril 2019
Mis à jour sur le Géoportail
6 octobre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Fay-le-Clos

Quel document d'urbanisme s'applique à Fay-le-Clos ?

Fay-le-Clos dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Fay-le-Clos a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 octobre 2022.

Comment consulter le PLU de Fay-le-Clos ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fay-le-Clos.

Autres communes de CC Porte de Dromardèche