Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Étevaux
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 305 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 février 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Étevaux
- Dernière procédure approuvée
- 8 février 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Étevaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Étevaux ?
Étevaux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Étevaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 février 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Étevaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Étevaux.
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