Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Époisses
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 715 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 mars 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Époisses
- Dernière procédure approuvée
- 3 mars 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Époisses
Quel document d'urbanisme s'applique à Époisses ?
Époisses dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Époisses a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 mars 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Époisses ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Époisses.
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