Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dommary-Baroncourt
Meuse (55) · Grand Est · 753 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Dommary-Baroncourt
- Dernière procédure approuvée
- 23 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Dommary-Baroncourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Dommary-Baroncourt ?
Dommary-Baroncourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Dommary-Baroncourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Dommary-Baroncourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dommary-Baroncourt.
Autres communes de CC de Damvillers Spincourt
- PLU d'Amel sur L Etang
- PLU d'Arrancy sur Crusnes
- PLU d'Azannes et Soumazannes
- PLU de Billy sous Mangiennes
- PLU de Brandeville
- PLU de Breheville
- PLU de Chaumont Devant Damvillers
- PLU de Damvillers
- PLU de Delut
- PLU de Dombras
- PLU de Domremy la Canne
- PLU de Duzey
- PLU d'Ecurey en Verdunois
- PLU d'Eton
- PLU d'Etraye
- PLU de Gouraincourt
- PLU de Gremilly
- PLU de Lissey
- PLU de Loison
- PLU de Mangiennes
- PLU de Merles sur Loison
- PLU de Moirey Flabas Crepion
- PLU de Muzeray
- PLU de Nouillonpont
- PLU de Peuvillers
- PLU de Pillon
- PLU de Reville aux Bois
- PLU de Romagne sous les Cotes
- PLU de Rouvrois sur Othain
- PLU de Rupt sur Othain