Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Damelevières
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 3 080 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juillet 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Damelevières
- Dernière procédure approuvée
- 10 juillet 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 juillet 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Damelevières
Quel document d'urbanisme s'applique à Damelevières ?
Damelevières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Damelevières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2024.
Comment consulter le PLU de Damelevières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Damelevières.
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