Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Chavannes

Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 768 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 24 mars 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Chavannes
Dernière procédure approuvée
24 mars 2022
Mis à jour sur le Géoportail
7 mai 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Chavannes

Quel document d'urbanisme s'applique à Chavannes ?

Chavannes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Chavannes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Chavannes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chavannes.

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