Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chaux
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 483 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 mai 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chaux
- Dernière procédure approuvée
- 17 mai 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Chaux ?
Chaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mai 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Chaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chaux.
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