Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chaumousey
Vosges (88) · Grand Est · 924 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 octobre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chaumousey
- Dernière procédure approuvée
- 13 octobre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chaumousey
Quel document d'urbanisme s'applique à Chaumousey ?
Chaumousey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chaumousey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 octobre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Chaumousey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chaumousey.
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