Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône

Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · 45 102 habitants

PSMV en vigueur · approuvé le 30 juin 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Porté par
la commune de Chalon-sur-Saône
Dernière procédure approuvée
30 juin 2016
Mis à jour sur le Géoportail
19 novembre 2026

CA Le Grand Chalon dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 11 décembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Chalon-sur-Saône

Quel document d'urbanisme s'applique à Chalon-sur-Saône ?

Chalon-sur-Saône dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV).

Quand le document d'urbanisme de Chalon-sur-Saône a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juin 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 novembre 2026.

Comment consulter le PLU de Chalon-sur-Saône ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chalon-sur-Saône.

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