Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Calmeilles

Pyrénées-Orientales (66) · Occitanie · 60 habitants

Aucun document publié · RNU

Document d'urbanisme en vigueur

Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Calmeilles sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Calmeilles

Calmeilles a-t-elle un PLU ?

Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Calmeilles sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Calmeilles peut vous confirmer les règles applicables.

Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?

Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.

Autres communes de CC des Aspres