Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bussière-Dunoise

Creuse (23) · Nouvelle-Aquitaine · 1 040 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 16 juillet 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Bussière-Dunoise
Dernière procédure approuvée
16 juillet 2018
Mis à jour sur le Géoportail
3 juillet 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bussière-Dunoise

Quel document d'urbanisme s'applique à Bussière-Dunoise ?

Bussière-Dunoise dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Bussière-Dunoise a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juillet 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juillet 2023.

Comment consulter le PLU de Bussière-Dunoise ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bussière-Dunoise.

Autres communes de CA du Grand Guéret