Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bussière-Dunoise
Creuse (23) · Nouvelle-Aquitaine · 1 040 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 juillet 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bussière-Dunoise
- Dernière procédure approuvée
- 16 juillet 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bussière-Dunoise
Quel document d'urbanisme s'applique à Bussière-Dunoise ?
Bussière-Dunoise dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bussière-Dunoise a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juillet 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Bussière-Dunoise ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bussière-Dunoise.
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