Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bully-les-Mines

Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 12 146 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 septembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bully-les-Mines
Dernière procédure approuvée
6 septembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
9 novembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Bully-les-Mines

Quel document d'urbanisme s'applique à Bully-les-Mines ?

Bully-les-Mines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bully-les-Mines a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 novembre 2022.

Comment consulter le PLU de Bully-les-Mines ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bully-les-Mines.

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