Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bully-les-Mines
Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 12 146 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bully-les-Mines
- Dernière procédure approuvée
- 6 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bully-les-Mines
Quel document d'urbanisme s'applique à Bully-les-Mines ?
Bully-les-Mines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bully-les-Mines a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Bully-les-Mines ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bully-les-Mines.
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