Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brie-sous-Matha
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 163 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 janvier 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Brie-sous-Matha
- Dernière procédure approuvée
- 25 janvier 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 octobre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Brie-sous-Matha
Quel document d'urbanisme s'applique à Brie-sous-Matha ?
Brie-sous-Matha dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Brie-sous-Matha a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 janvier 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Brie-sous-Matha ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brie-sous-Matha.
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