Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Boussens

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 1 135 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 14 novembre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Boussens
Dernière procédure approuvée
14 novembre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
28 novembre 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Boussens

Quel document d'urbanisme s'applique à Boussens ?

Boussens dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Boussens a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 novembre 2024.

Comment consulter le PLU de Boussens ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Boussens.

Autres communes de CC Coeur de Garonne