Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourbach-le-Haut
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 408 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 octobre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bourbach-le-Haut
- Dernière procédure approuvée
- 7 octobre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 novembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bourbach-le-Haut
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourbach-le-Haut ?
Bourbach-le-Haut dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bourbach-le-Haut a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 octobre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 novembre 2026.
Comment consulter le PLU de Bourbach-le-Haut ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourbach-le-Haut.