Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bessay
Vendée (85) · Pays de la Loire · 456 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 juin 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bessay
- Dernière procédure approuvée
- 4 juin 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 octobre 2020
CC Sud Vendée Littoral dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 4 avril 2024).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bessay
Quel document d'urbanisme s'applique à Bessay ?
Bessay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bessay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juin 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Bessay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bessay.
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