Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Berg-sur-Moselle

Moselle (57) · Grand Est · 461 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 18 octobre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Berg-sur-Moselle
Dernière procédure approuvée
18 octobre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
4 décembre 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Berg-sur-Moselle

Quel document d'urbanisme s'applique à Berg-sur-Moselle ?

Berg-sur-Moselle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Berg-sur-Moselle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 octobre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 décembre 2024.

Comment consulter le PLU de Berg-sur-Moselle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Berg-sur-Moselle.

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