Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Battenans-les-Mines

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 38 habitants

Document d'urbanisme en vigueur

Les informations sur le document d'urbanisme de Battenans-les-Mines sont momentanément indisponibles.

Règlement d'urbanisme en PDF

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