Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ay-sur-Moselle
Moselle (57) · Grand Est · 1 601 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 janvier 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ay-sur-Moselle
- Dernière procédure approuvée
- 5 janvier 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ay-sur-Moselle
Quel document d'urbanisme s'applique à Ay-sur-Moselle ?
Ay-sur-Moselle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ay-sur-Moselle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 janvier 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Ay-sur-Moselle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ay-sur-Moselle.
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