Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Auvillars-sur-Saône
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 343 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 octobre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Auvillars-sur-Saône
- Dernière procédure approuvée
- 15 octobre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 février 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Auvillars-sur-Saône
Quel document d'urbanisme s'applique à Auvillars-sur-Saône ?
Auvillars-sur-Saône dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Auvillars-sur-Saône a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 octobre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 février 2021.
Comment consulter le PLU de Auvillars-sur-Saône ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Auvillars-sur-Saône.
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