Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aurseulles
PLUi en vigueur · approuvé le 27 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- l'intercommunalité
- Dernière procédure approuvée
- 27 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Aurseulles
Quel document d'urbanisme s'applique à Aurseulles ?
Aurseulles n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'intercommunalité qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Aurseulles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Aurseulles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aurseulles.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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